Déposée le 11 avril 1994 par PASCAL JEAN PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELOMARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est PASCAL JEAN PIERRE, domicilié(e) ZI DE PERNAY - BP 26, 37230 LUYNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STARWAY S.A. - France.
La marque VELOMARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOMARKET est expirée depuis le 11 avril 2004.
PASCAL JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : STARWARS , PERFORMENCE
PASCAL JEAN PIERRE - ZI DE PERNAY - BP 26, 37230 LUYNES - France
STARWAY S.A. - France
Inscription le 12 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264391 - Publication au BOPI 1998-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
- Cycles - antivols pour véhicules - air (chambre à -) pour pneumatiques - bagages (porte - -) pour véhicules - béquilles de cycles - bicyclettes (cadres de -) - bicyclettes (freins de -) - bicyclettes (guidons de -) - bicyclettes (jantes de -) - bicyclettes (pompes de -) - bicyclettes (rayons de -) - bicyclettes (selles de -) - bicyclettes (sonnettes de -) - boue (garde - -) boue ( pare - -) boyaux pour cycles - chaînes de cycles - chambres à air (trousses pour la réparation des -) - cycles (manivelles de -) cycles (moyeux de -) - cycles (pédales de -) cycles (pneumatiques de -) - cycles (selles de -) - selles (housses de -) pour bicyclettes ou pour motocyclettes - sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) - valves de bandages pour véhicules V0017 - cycles (feux pour -) - éclairage (ampoules d'-) - lampes (réflecteurs de -) - lampes d'éclairage L0043 - dynamos
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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